Conditions générales d'utilisation

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1. Définitions

Dans les présentes conditions générales :

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2. Acceptation des conditions

En accédant à notre site web et en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales et par notre politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.

3. Modifications des conditions

Aventures E2 se réserve le droit de réviser ces termes et conditions à tout moment. Toute modification sera affichée sur cette page, et il vous incombe de consulter régulièrement ces conditions pour vous assurer que vous êtes au courant des changements. En continuant à utiliser le site web après la publication des changements, vous acceptez ces changements.

4. Droits de propriété intellectuelle

• Tout le contenu de ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images et les logiciels, est la propriété de Aventures E2 ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur.
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• Vous ne devez pas :
  • Reproduire, dupliquer ou copier du matériel de ou provenant de Aventures E2
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6. Liens vers des tiers

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  • Conformité: En effectuant un don, vous acceptez de respecter toutes les réglementations et lois applicables aux œuvres de bienfaisance au Canada. Il vous revient de vous assurer que votre don est conforme à ces réglementations, notamment en ce qui concerne les limites établies pour les montants pouvant être donnés et les sources de financement.
  • Déductions fiscales: Aventures E2 fournira des reçus pour les dons sur demande, mais nous ne garantissons pas que votre don sera déductible des impôts. Veuillez consulter un comptable pour comprendre les implications fiscales de votre don.

9. Disponibilité des services

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10. Exclusion des garanties et limitation de responsabilité

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11. Indemnisation

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12. Résolution des litiges

• En cas de litige découlant ou lié aux présentes conditions générales, vous vous engagez à tenter de résoudre le différend de manière informelle en nous contactant en premier lieu.
• Si le différend ne peut être résolu de manière informelle, il sera résolu par un arbitrage contraignant. L'arbitrage aura lieu à Montréal, Québec, Canada.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province du Québec, Canada, sans égard aux règles de conflit de lois. Notre omission de faire valoir un droit ou une disposition de ces conditions ne sera pas interprétée comme une renonciation à ce droit. Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions demeureront en vigueur. Ces conditions représentent l'accord complet entre nous concernant notre service, annulant et remplaçant tout accord antérieur entre nous à cet égard.

14. Coordonnée

Si vous avez des questions concernant les termes et les conditions, veuillez nous contacter :

• Par courriel : info@e2adventures.com